Centre de ressources sur les bilans de gaz à effet de serre
ADEME
Réduire la taille du texte Agrandir la taille du texte
Base Carbone

Les statuts

 

Quel statut pour quel usage ?

La Base Carbone ® dispose des 5 statuts suivants :

Le statut "valide générique" correspond aux éléments à utiliser par défaut. Ils représentent un mix de consomation. Par exemple, le facteur d'émissions de l'essence est une donnée générique qui ne dépend pas de la marque du produit.

Le statut "valide spécifique" correspond aux éléments spécifiques à un fabricant. Par exemple, si la société X propose le facteur d'émissions d'un produit Y qu'elle seule commercialise, cet élément aura un statut valide spécifique. Cette valeur est à utiliser s'il s'agit spécifiquement du produit que vous utilisez, ou si aucune valeur générique n'existe pour l'élément que vous recherchez.

Le statut "en discussion" correspond aux éléments non évalués par le comité de gouvernance de la Base Carbone ®. Il s'agit généralement de contributions volontaires par des tiers ou de résultats issus d'études sectorielles qui n'ont pas fait l'objet d'une validation du COGO. De ce fait, le périmètre ou les modalités de comptabilisation de leurs émissions peuvent être différents des autres données de la Base Carbone®.

Ces facteurs d'émissions sont toutefois présentés pour pallier à une absence d'information "validée COGO". Ils doivent être utilisés avec précaution s'il n'existe pas de facteurs d'émissions valides. N'hésitez pas à demander si la validation de la donnée en question est en cours auprès de centrederessourcesges@ademe.fr. L'utilisation de cette valeur est à la charge de l'internaute.

Les statuts "archivé" et "refusé" sont associés à des éléments qu'ils ne faut pas ou plus utiliser.

 

La vie d'une donnée

Les éléments présents dans la Base Carbone ® suivent le parcours suivant :

Une organisation réalise une étude (une ACV, un bilan GES ou une autre étude environnementale) et souhaite valoriser les données qu'elle a produite. Pour cela, elle dépose sur la Base Carbone ® une série de contributions ici. Les données qu'elle a déposées sont alors au statut "en discussion". Un article est créé sur le forum et permet aux autres internautes et aux membres du comité de gouvernance d'échanger sur cette donnée.

La donnée ainsi proposée est laissée au statut en discussion pendant au moins 3 mois. Passé ce délai, elle est soumise au comité de gouvernance de la Base pour validation. Ce COGO décide alors :

  • Soit de laisser la donnée au statut en discussion (échange en cours, en attente d'information de divers acteurs,  données concurrentes venant d'ailleurs en attente...)
  • Soit de valider la donnée au statut "valide générique" ou "valide spécifique" si cette donnée respecte le cadre méthodologique des contributions. De plus, une note de qualité et une note de transparence seront affectée à cette donnée.
  • Soit de passer la donnée au statut "refusé" si elle ne respecte pas le cadre méthodologique des contributions.

Parfois, de nouvelles données viennent se substituer à des données valides déjà existantes. Les anciennes valeurs ne sont pas supprimées, mais sont passées au statut "archivé".

Certaines données validées de la Base Carbone ® n'ont pas suivi ce cheminement. Il s'agit :

  • Des données initiales présentes dans la Base Carbone avant la mise en place de cette procédure ;
  • De données issues de grosses études où l'ADEME est impliquée. Ces données sont directement évaluées par le comité de gouvernance de la Base sans passer par le statut "en discussion".

 

 

16441 membres inscrits
2469 facteurs d'émissions validés
1722 bilans GES publiés
18 guides sectoriels